1. Identité de l'entreprise :
AMI - Anger Management Issues (SAS)
1 Rue Georges V
35400 Saint Malo
France
SIREN : 815 245 592
TVA : [à compléter]
Email : hello@anger-management-issues.com
2. Produits et services :
Le site propose des services de création stratégique, production visuelle et conseil en image de marque. Chaque prestation est décrite dans les pages dédiées.
3. Commande :
Les commandes s’effectuent par email ou formulaire. La validation définitive intervient après confirmation écrite d’AMI et réception du paiement initial.
4. Tarifs :
Les prix sont indiqués en euros, TTC. Toute demande spécifique ou mission hors forfait fera l’objet d’un devis complémentaire.
5. Paiement :
Les paiements se font par virement bancaire ou carte via Stripe. Un acompte de 50% est requis pour démarrer toute mission.
6. Abonnements :
Certaines offres sont proposées sur abonnement mensuel. La résiliation est libre à tout moment, par simple email avant la date d’échéance.
7. Droit de rétractation :
Conformément à la loi, un délai de 14 jours s’applique sauf si la mission a déjà commencé avec votre accord explicite.
8. Livraison :
Les délais sont communiqués au démarrage du projet. Toute modification majeure du brief peut entraîner un nouveau planning.
9. Garantie :
En cas de non-conformité manifeste avec le devis ou la commande, AMI s’engage à apporter les ajustements nécessaires.
10. Propriété intellectuelle :
Tous les contenus livrés restent la propriété d’AMI jusqu’au paiement intégral. Une cession de droits peut être contractualisée à part.
11. Données personnelles :
Nous respectons le RGPD. Vous pouvez accéder, corriger ou supprimer vos données sur simple demande à hello@anger-management-issues.com
12. Litiges :
En cas de désaccord, nous privilégions toujours la voie amiable. À défaut, le tribunal compétent est celui de Saint Malo.
13. Modifications :
AMI peut mettre à jour ces CGV à tout moment. La version applicable est celle visible ici, à l’instant où vous lisez.